Dernière mise à jour : 14/04/2025
L'AFUP et le PUP apparaissent aujourd'hui comme des nouveaux montages pour réaliser et financier une opération d'aménagement.
Cette formation vise à approfondir sa maîtrise de de ces 2 types de montages nouveaux et pertinents dans certains contextes.
Grâce à cette formation, vous maîtriserez les PUP, PUP inversés et AFUP et serez à même de mettre en œuvre l'un de ces outils.
1. Introduction : de nouveaux outils pour aménager aujourd'hui
a. Le nouveau contexte de l'aménagement
b. L'enjeu d'association des propriétaires fonciers dans la réussite d'une opération d'aménagement
c. L'enjeux du financement des équipements publics
d. Une réponse apportée par loi Alur : l'AFUP (cadre juridique et définition)
e. Le PUP un nouveau mode de financement des équipements publics
2. Les différents types d'Associations foncières urbaines
a. L'AFU libre
b. L'AFU autorisée
c. L'AFU forcée
d. L'AFUP, une AFU autorisée, impulsée par une collectivité
Exemples d'applications, analyse comparative
3. Les différents types de PUP
a. Le PUP pour une opération unique
b. Le PUP foncier
c. Le PUP « concession d'aménagement », dit inversé
d. Le PUP au service d'un aménageur concessionnaire
e. Le PUP pour une opération d'aménagement : l'instauration d'une zone de PUP
4. Mettre en œuvre une AFUP
a. La phase de préfiguration : convaincre et associer les propriétaires
b. Le cas des divisions foncières
c. Le cas de la maîtrise foncière en absence d'accord de tous les propriétaires
d. Le cas de viabilisation des terrains
e. La réalisation et le financement des équipements publics
f. Redistribution de la valeur dans les espaces et dans le temps à tous les propriétaires
g. Le phasage du projet
5. Mettre en œuvre un PUP
a. La négociation d'un PUP
b. Les équipements publics finançable par un PUP
c. Le contenu d'une convention de PUP
d. Le PUP à objet large
i. Comme outil de gouvernance
ii. Comme garant de la qualité (urbaine, architecturale, paysagère et environnementale) du projet
6. Mises en perspective de l'AFUP et du PUP
a. Avantages et inconvénients des outils
b. AFUP et autres outils
i. opérationnels
ii. modes opératoires
iii. modes de réalisation
c. PUP et autre outil de financement des équipements publics
i. PUP et ZAC
ii. PUP et TAM
Exercice comparaisons des différents outils opérationnels pour mener une opération d'aménagement
Cas pratique mise en place d'une AFUP et d'un PUP
Analyse d'une convention de PUP et d'AFUP
mise à jour le 18/02/2025
Clément CORRION
Urbaniste-programmiste, Clément CORRION est diplômé de Sciences politiques Lille et d'un master d'urbanisme et aménagement de l'Ecole d'Urbanisme de Paris. Après 3 ans passés en planification urbaine puis 3 ans en cabinet de conseil en urbanisme et aménagement chez GUAM CONSEIL, spécialiste des montages innovants, Clément CORRION a rejoint FILIGRANE PROGRAMMATION pour mettre en place des montages juridiques et financiers et de la programmation urbaine.
Les supports sont envoyés par mail ou accessible les espaces apprenant sous format PDF avant ou pendant la formation.
Des documents supplémentaires pourront être transmis par la formatrice ou le formateur lors de la formation.
Avant chaque formation, il est demandé aux stagiaires de remplir une fiche des recueils et des attentes, ainsi qu'un questionnaire d'auto-évaluation, disponible sur l'espace apprenant
Au début de la formation, un tour de table est prévu pour reformuler les attentes des stagiaires.
A l'issue de la formation, les stagiaires devront répondre à une évaluation sous forme de QCM, ou ils seront évalués à partir d'une grille de compétences lors de la réalisation d'un cas pratique, ce qui nous permettra de nous assurer la bonne acquisition des compétences.
La formation PUP, PUP inversé et AFUP : les nouveaux outils de l'aménagement a recueilli en 2022 un taux d'assiduité de 100% et une note de satisfaction des participants de 84%
Pour vous inscrire à nos formations, deux solutions :
Vous pouvez directement vous pré-inscrire sur le site bcompetences.com.
Vous pouvez aussi nous contacter par mail formations@bcompetences.com ou par téléphone 01 86 95 72 10 - 01 83 64 04 59). Sous réserve de places disponibles - jusqu'à 15 jours ouvrés avant la session de formation.
Une réponse vous sera communiquée dans les 48 heures (jours ouvrés).
Une fois les pré-requis validés, nous vous envoyons la convention de formation et nous demanderons de répondre à la fiche de validation des connaissances et de recueil des attentes.
L'inscription sera validée à réception de la convention de formation signée.
Les lieux de formation sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Pour toute autre demande spécifique liée au handicap d'un potentiel stagiaire, merci de contacter Clarisse PUL ou Isabelle BIANCHI – formations@bcompetences.com – 01 86 95 72 10.
Il s'agira de connaître les compensations nécessaires mobilisables. Nous analyserons ensuite la situation particulière du potentiel stagiaire avec notre réseau de partenaires.